Posté par Alban Delsol le 26 mai 2020 08:12:00
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Factures fournisseurs, factures clients, charges sociales ou encore taxes locales : au sein d’une entreprise, de nombreux postes peuvent faire l’objet d’une récupération de cash et d’une optimisation. C’est à cet enjeu que répond le recovery audit qui, de manière générale, cherche à identifier et récupérer des montants perdus et à corriger le tir sur le futur. L’objet de l’analyse et l’origine du cash récupéré varient cependant selon le type de recovery audit pratiqué.

Quels sont les différents types de recovery audit ? - ABBD

Analyser un poste de charges ou de recettes de l’entreprise afin de récupérer de l’argent indûment payé dans le passé, et permettre le plus souvent des économies pérennes sur le futur : tel est le principe du recovery audit. Il en existe plusieurs catégories selon le poste concerné.

Tous offrent un double impact. Premièrement, l’entreprise récupère du cash. Mais, à la différence d’un « cash marathon » consistant à recouvrer rapidement des créances en attente, le recovery audit a aussi un impact réel sur le compte de résultat de l’entreprise. Il s’y traduit par l’intégration de corrections concernant des charges ou produits comptabilisés à tort lors des exercices précédents. Tour d’horizon des différents types de recovery audit qu’une entreprise peut engager.

Le recovery audit fournisseurs

Côté fournisseurs, les auditeurs s’intéressent aux dépenses réalisées par l’entreprise auprès de ses fournisseurs. Né dans la grande distribution, ce type de recovery audit s’est progressivement développé dans d’autres secteurs, mais il n’est pas encore généralisé. Il recouvre différentes approches.

Dans sa version comptable, il repose sur l’analyse de la comptabilité fournisseurs en vue d’identifier des erreurs sources de doubles paiements fournisseurs, et de la TVA déductible omise. Les doublons font l’objet de recouvrement auprès des fournisseurs tandis que la TVA déductible oubliée peut être récupérée avant le 31 décembre de la deuxième année suivant celle de l’omission. Certaines erreurs peuvent s’avérer facile à corriger et ainsi à éviter sur le futur, et permettent donc des économies récurrentes.

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L’audit comptable fournisseurs peut aussi se concentrer sur les notes de frais dans l’entreprise, dans une logique de sous-traitance d’un travail particulièrement chronophage. Il est en effet possible d’externaliser la récupération de la TVA locale ou étrangère sur ces NDF. C’est par exemple le cas sur des notes de frais correspondant à des déplacements pour un salon à l’étranger, où les collaborateurs ont réglé des notes intégrant la TVA du pays d’accueil.

Enfin, dans sa version contractuelle, le recovery audit fournisseurs quitte l’aspect purement comptable en cherchant à identifier des incohérences entre ce que l’entreprise s’est vue facturer et les conditions établies dans les contrats avec ses fournisseurs. Il peut porter sur les frais généraux de l’entreprise (dépenses d’intérim ou de location de véhicules par exemple). Il concerne aussi parfois les achats métiers de l’entreprise, surtout dans la grande distribution qui procède de manière systématique à ce type d’audit sur ses achats de marchandises.

Le recovery audit client

Il s’agit cette fois d’identifier des erreurs sur les factures émises par l’entreprise à destination de ses clients et ayant profité à ces derniers. Délicat, ce type de recovery audit n’est pas développé dans tous les secteurs. Mais il est très commun chez les opérateurs télécom, où l’on parle de « Revenue Assurance ».

Les offres tarifaires complexes propres aux télécoms évoluent en permanence, ce qui constitue une source d’erreur de facturation. En outre, il est relativement aisé pour les opérateurs de récupérer des montants oubliés sur une facture en intégrant simplement une correction sur la facture suivante.

Cette démarche s’inscrit toutefois dans un temps limité. Les délais de prescription légaux, pendant lesquels il est possible de contester une facture, sont en général de 5 ans entre professionnels et 2 ans en BtoC. Pour les opérateurs de téléphonie et d’internet, ce délai est réduit à un an.

Le recovery audit de charges sociales

Le recovery audit peut également porter sur les fiches de paie émises par l’entreprise, et plus spécifiquement sur ses cotisations sociales. Ce type d’audit a été largement pratiqué et s’est un temps montré très lucratif grâce à la récupération des montants trop cotisés sur le passé, mais aussi car il permet de diminuer les cotisations sur le futur.

L’analyse du taux de cotisation « accident du travail maladie professionnelle », ou taux AT/MP, en est une des clefs. Son mode de calcul diffère selon la taille des structures mais tient généralement compte de la sinistralité de chaque entreprise, c’est-à-dire du nombre et de la gravité d’accidents du travail et de maladies professionnelles survenues en son sein. En enquêtant sur ces événements pour en contester la qualification, il est possible de faire évoluer le taux AT/MP de l’entreprise. Or, celui-ci s’appliquant sur tous les salaires, une légère variation peut représenter un gain considérable.

La mise en place de la déclaration sociale nominative (DSN), obligatoire depuis 2017, a parfois été présentée comme l’occasion d’un nouvel âge d’or pour le recovery audit de charges sociales. Les fichiers DSN rassemblent en effet de manière uniformisée les données de paie individualisées de chaque employeur. Ils constituent donc une source précieuse d’informations susceptibles d’être analysées. Pour l’heure, cela ne semble cependant pas encore avoir révolutionné l’audit de charges sociales.

Le recovery audit de taxes locales

Une autre catégorie de recovery audit est consacrée aux impôts locaux payés par les entreprises. En font notamment partie la taxe foncière et la contribution économique territoriale (CET), qui rassemble la cotisation foncière des entreprises (CFE) et la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE).

Ces deux taxes sont en partie assises sur la valeur locative cadastrale (VLC) des locaux de l’entreprise. L’audit consiste donc à analyser cette VLC afin de détecter des motifs de contestation. En effet, si son mode de calcul diffère selon les activités pratiquées dans le bâtiment, il intègre une partie subjective et repose sur différents facteurs. Ce sont autant d’éléments susceptibles de nourrir la discussion avec l’administration fiscale en vue d’obtenir des dégrèvements et des baisses pérennes sur le futur.

L’entrée en vigueur progressive depuis 2017 de la révision des valeurs locatives cadastrales des locaux professionnels modifie la donne en simplifiant le mode de calcul de la VLC. On peut donc s’interroger sur l’avenir du recovery audit de taxes locales qui va sans doute se transformer. La VLC ancienne version demeure néanmoins toujours un sujet pour les entreprises car un dispositif de lissage des effets de la réforme doit s’appliquer jusqu’en 2026.

 

Quel que soit le type de recovery audit pratiqué, il permet non seulement de récupérer du cash mais également souvent de corriger les erreurs à l’origine des montants perdus identifiés. Les sommes récupérées sur un sujet sont donc susceptibles de diminuer au fil des audits. Cela ne réduit pourtant pas toujours leur intérêt : beaucoup d’entreprises pratiquent aussi le recovery audit pour vérifier régulièrement la qualité de leur processus.


Thème(s) de l'article : Audit


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